Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GREENLEAF
FORD MOTOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
3021125
Date de dépôt :
13/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2010

Présentation de la marque GREENLEAF

Déposée le 13 avril 2000 par la société FORD MOTOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GREENLEAF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-20 du 19 mai 2000.

Le déposant est la société FORD MOTOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) The American Road, Dearborn, MI 48121, USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LOVELLS - France.

La marque GREENLEAF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3021125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GREENLEAF est expirée depuis le 13 avril 2010.

FORD MOTOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : QualityCare at your service , QualityCare , FEEL THE DIFFERENCE , HOLOGRAPHIC IMAGING , CORSAIR


FORD MOTOR COMPANY société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware - The American Road, Dearborn, MI 48121, USA - États-Unis


LOVELLS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 19 mai 2000 au BOPI 2000-20

Pièces détachées de véhicules à moteur, à savoir ; générateurs, alternateurs, roulements à rouleaux, roulements à billes, dispositifs électriques d'allumage et allumages pour moteurs à explosion et leurs composants, têtes d'allumage, ensemble des points de contact, condensateurs, rotors, bougies d'allumage, bielles d'allumage, bobines d'allumage, modules d'allumage électroniques, pièces et composants des moteurs à combustion interne, à l'exclusion des véhicules, carburateurs, filtres à air, à huile et à carburant, bielles, câbles d'accélérateur, pistons, segments de pistons, arbres à manivelle, arbres à came, bagues, soupapes, réhausseurs de soupapes, ressorts. Pièces détachées de véhicules à moteur, à savoir ; pièces et composants des véhicules, accumulateurs pour véhicules à moteur, interrupteurs d'installations électriques, régulateurs de voltage, résistances, relais, fusibles, câbles et fils électriques, récepteurs radio et leurs composants, allumages électriques pour moteurs de véhicules, compteurs de vitesse, ampèremètres, jauges d'huile. jauges de carburant, jauges de température, thermostats, commutateurs, brosses pour commutateurs, interrupteurs de fermeture pour allumage électrique, disjoncteurs électriques, douilles pour ampoules électriques. Véhicules à moteur, automobiles, camions, fourgons, véhicules sportifs et leurs parties structurelles et moteurs, pièces détachées et composants de moteurs ; pièces détachées et éléments de véhicules automobiles et de moteurs de véhicules, à savoir ; filtres à air, à huile et à carburant, moteurs électriques, démarreurs électriques, klaxons électriques, réservoirs à essence, ressorts et sangles, radiateurs, porte-pneus, porte-bagages, supports de batterie, supports d'essieux, essieux, protections pour boîtes de vitesses, roues, jantes, enjoliveurs, ceintures de sécurité, arbres de transmission, ventilateurs de radiateurs, supports de ventilateurs de radiateurs, silencieux, volants, transmissions, joints de transmission, arbres à moteur, cylindres de freins, garnitures de freins, gouttières de freins, capots, garde-boues, pare-chocs, amortisseurs, rétroviseurs, bras d'essuie-glaces et lames d'essuie-glaces, protections de coffres pour camions, embrayages, revêtements d'embrayages, protège-sièges, pneus, pare-boues. Promotion de la vente de produits et services de tiers à travers l'envoi de matériel imprimé, de cassettes audio et vidéo, transmissions télévisuelles et radiophoniques et concours promotionnels. Réparation de véhicules à moteur pour la vente, démontage de véhicules à moteur et tri des pièces détachées de véhicules à moteur en vue du recyclage. Transmission d'informations en-ligne dans le domaine des pièces détachées de véhicules à moteurs récyclées. Récupération de véhicules à moteur, transport et stockage intermédiaire de pièces détachées de véhicules à moteur en vue du recyclage. Recyclage de véhicules à moteur et leurs pièces détachées, démontage de pièces de véhicules à moteur en vue de récupérer de la matière brute, transformation de la matière brute provenant de véhicules à moteur et de leurs pièces détachées. Services de formation, démonstrations éducatives dans le domaine du recyclage, de l'utilisation et du fonctionnement du matériel recyclé. Services de contrôle de qualité dans le démontage de véhicules à moteur et leurs pièces détachées, dans l'évaluation et le stockage des pièces détachées de véhicules à moteur, et dans la transformation de la matière brute obtenue, évaluation des pièces détachées de véhicules à moteur en vue du recyclage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.